Fiche douane pratique n° 9 : le transit des marchandises
Le régime du transit s'applique aux marchandises qui ne font que passer sur un territoire. Il permet de les transporter ...
Thématique : Réglementations
Fiche douane pratique n° 8 : la valeur en douane
Savoir calculer la valeur en douane d'une marchandise est un point clé. Quoi inclure, quoi exclure ? Conseil d'expert. ...
Fiche douane pratique n° 6 : l’espèce tarifaire
Déterminer l'espèce tarifaire d'une marchandise, c'est-à-dire sa désignation selon le tarif des douanes, est une base pour commencer à l'exporter ...
Fiche douane pratique n° 5 : le renseignement tarifaire contraignant (RTC)
Le renseignement tarifaire contraignant (RTC) est un précieux sésame pour votre marchandise : c'est lui qui détermine quel régime tarifaire ...
Fiche douane pratique : votre première importation, toutes les formalités à prévoir
Depuis l'instauration du marché unique, le 1er janvier 1993, nous avons deux types de flux à l'importation : les échanges ...
Fiche douane pratique : Les procédures douanières et de dédouanement
Les procédures douanières et de dédouanement couvrent les formalités de conduite sous douane et le placement sous un régime douanier ...
La boîte à outils export
DATA & SERVICES
Le Moci est le media n°1 au service des entrepreneurs, des conseillers et des professionnels du commerce international : Actualités online, magazine, dossiers, analyses, guides pratiques, réglementations, aides Export, carrières... Depuis 130 ans, des générations d'exportateurs français font confiance au Moniteur du Commerce International pour partager informations, ressources et expériences.