Thématique : Douanes

Comme pour le projet d’accord de libre-échange (ALE) UE-Japon, Nicole Bricq a lancé, le 29 janvier, une consultation publique sur ...

Nicole Bricq, ministre du Commerce extérieur, a lancé le chantier de la simplifications des procédures d'exportation lors d'une réunion, hier ...

Depuis le 1er janvier 2013, les nouvelles règles au titre de la 2ème directive en matière de facturation de la ...

Les applications Certificat OEA - Opéra et RTC - Cyclade seront définitivement arrêtées le mardi 8 janvier, en vue du ...

La Douane française vient de publier une alerte pour des risques de perturbations dans le système informatique douanier français le ...

Publié par la société de conseil Archilog spécialisée dans les métiers de la chaîne logistique, ce guide bilingue français-anglais explique ...

En raison de difficultés techniques, l’adhésion de la Turquie à la Convention relative à un régime de transit commun (TC) ...

La dernière version de la liste des produits restreints ou interdits à l’importation sur le territoire de l’union douanière a ...

Le gouvernement russe a fixé la liste des marchandises dont le placement sous le régime de destruction à la fin ...

La douane russe a réactualisé la liste des bureaux de douane habilités à effectuer la procédure d’admission temporaire à l’aide ...