Thématique : Contrefaçon

À la veille des congés estivaux et des départs de nombreux vacanciers français à l’étranger, l’Institut de recherche anti-contrefaçon de ...

On croyait enterré à jamais le « Rapport sur la contrefaçon des vins et spiritueux », réalisé il y a ...

Le secrétaire d’État chargé du Budget, Christian Eckert (notre photo), a présenté le 17 mars depuis le siège de la ...

La douane a détruit le 17 décembre dans un incinérateur à Créteil plus de 20 000 jouets saisis au cours du ...

C'est une coïncidence de calendrier mais deux nouveaux textes de loi ont été adoptés hier, 26 février, au niveau français ...

Bonne nouvelle pour les entreprises, la proposition de loi présentée par le sénateur Richard Yung et les membres du groupe socialiste ...

Nicole Bricq, la ministre du Commerce extérieur, a ouvert hier 14 novembre le colloque douanier sur l'origine des marchandises, organisé ...

Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des PME, de l’Innovation et de l’Economie numérique, a annoncé le 17 juillet, en conseil ...

Renforcer le cadre juridique des contrôles douaniers pour mieux protéger les droits de propriété intellectuelle (DPI) : tel est l'objectif ...

« A Dubaï, 92 % de la population est étrangère », faisait remarquer, le 7 juin, François Sporrer, directeur Ubifrance ...