Foires et salons / Réglementation : assouplissement des formalités pour les exposants et visiteurs étrangers
Voici une mesure de nature à améliorer les conditions de participation à des salons français pour les Dans un communiqué ...
Étiquette : Réglementation
Algérie / Commerce : l’autorisation de libre circulation, casse-tête pour les exportateurs
Depuis plusieurs mois, les dispositions réglementaires prises par l’Algérie pour réduire le montant de ses importations suscitent inquiétudes et interrogations ...
Europe / Chine : l’OEB et le SIPO renouvellent leur partenariat sur les brevets
L'Office européen des brevets (OEB) et l'Office d'État de la propriété intellectuelle de la République populaire de Chine, en anglais ...
Réglementation REACH / UE : les entreprises ont jusqu’au 31 mai 2018 pour enregistrer leurs substances chimiques
Produits d'entretien ménagers, peintures, jouets, textiles… De nombreux produits de grande consommation contiennent des substances chimiques. Au 31 mai 2018, ...
Douanes / Réglementations : le ‘Brexit’, futur casse-tête pour les administrations et les opérateurs
Les négociations du ‘Brexit’ viennent à peine de commencer entre Londres et Bruxelles, mais le sujet préoccupe depuis des mois ...
Douane / Export : la biscuiterie Saint Michel reçoit le label « OEA Complet »
Le fabricant des galettes et madeleines St Michel rejoint le cercle des 1 589 entreprises françaises certifiées opérateur économique agréé ...
Téléphonie mobile / UE : la suppression des frais d’itinérance le 15 juin
Bonne nouvelle pour les voyageurs d'affaires et de tourisme, citoyens de l'Espace économique européen, dès l'été prochain, où qu'ils voyagent ...
Délais de paiement / Loi LME : l’OSCI obtient gain de cause sur les délais de paiement applicables aux activités de négoce grand export
Le 19 décembre, l’OSCI (Opérateurs spécialisés du commerce international), fédération des entrepreneurs du commerce international, a tenu à exprimer, par ...
Export / Douanes : NTN-SNR Roulements reçoit le statut OEA
Le fabriquant de roulements mécaniques et de sous-ensembles pour l'industrie, l’automobile, et l’aéronautique NTN-SNR Roulements, dont le siège se situe ...
Fiscalité / Filière vitivinicole : la Douane rencontre les professionnels français des vins et alcools pour mieux les informer
Dès cet automne, les experts douaniers partent à la rencontre des entreprises spécialisées dans la production et la commercialisation de ...
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