Le Cloud, nouveau terrain d’une guerre internationale sans merci
La guerre internationale du numérique a débuté ! Son champ de bataille est le Cloud - le « nuage numérique ...
Étiquette : Réglementation
UE : entrée en vigueur des nouvelles règles de sécurité et de conformité
Les nouvelles règles visant à garantir la sécurité et la conformité des produits sur le marché de l’Union européenne sont ...
La Russie refuse l’appellation « champagne »… au véritable champagne
Le président russe Vladimir Poutine a signé vendredi 2 juillet un amendement de la nouvelle loi sur les boissons alcoolisées ...
Règles d’origine dans la zone Paneuromed : ce qui change au 1er septembre
Les règles d'origine de la convention Paneuromed (PEM), qui regroupe l’Union européenne (UE) et une vingtaine de pays africains et ...
La Centrafrique met en place la vérification de la conformité des importations
Le 1er mars, la république Centrafricaine a lancé un programme de vérification de la conformité des marchandises à l’importation. Pour ...
Le plan ambitieux de Bruxelles pour réguler les géants du numérique
La Commission européenne a présenté, mardi 15 décembre, deux textes phares de son mandat censés révolutionner l’organisation de l’espace numérique ...
Quelles sont les formalités douanières à l’export ?
La rédaction du Moci a posé la question à la Direction générale des douanes et droits indirects. Voici sa réponse. ...
Import / Covid-19 : la Douane lance un guide de l’importation de masques
Depuis le début de la crise sanitaire, les importations de matériels sanitaires, notamment des masques, arrivent en très grand nombre ...
Projet de loi Pacte : parlementaires et consulaires restent au conseil d’administration de Business France
Les partisans du maintien de représentants du Parlement au sein du conseil d’administration de l’agence nationale Business France, dont le ...
Foires et salons / Réglementation : assouplissement des formalités pour les exposants et visiteurs étrangers
Voici une mesure de nature à améliorer les conditions de participation à des salons français pour les Dans un communiqué ...
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