Biens à double usage (BDU) / Export : les industriels inquiets face aux ratés du système de contrôle français
Alors que le très porteur marché iranien rouvre, les industriels français produisant des biens à double usage (BDU), civil et ...
Étiquette : Douane
Douane / Entreprises : un avocat français recrute pour la nouvelle Fédération internationale des OEA
Une Fédération internationale des opérateurs économiques agréés (FIOEA) a vu le jour en octobre 2015, à l'initiative d'opérateurs latino-américains mais ...
Chine / Statut d’économie de marché : les révélations explosives d’un document confidentiel de la Commission européenne
Les ministres du Commerce de l’Union européenne (UE) se sont réunis le 2 février à Amsterdam pour un conseil informel. ...
Douane / Viticulture : les mesures de simplifications à prévoir en 2016
La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) a organisé pour la première fois, le 2 février, au ministère ...
Fiche douane pratique n° 103 : TVA, l’exercice du droit à déduction à l’import
Si la déclaration en douane reste un document clé pour obtenir la déduction de la TVA, les modalités varient selon ...
Douane / Agroalimentaire : Entremont obtient la certification OEA
C'est une première en France. La société de transformation du lait Entremont Alliance, basée à Annecy, en Haute-Savoie, est devenue ...
Douane / Sécurité : Comment l’administration douanière renforce ses moyens de contrôle aux frontières
Face à la menace terroriste, la Douane se dote d’un plan pour renforcer son action de contrôle aux frontières et ...
Commerce extérieur : les exportations automobiles montrent des signes de redémarrage
En novembre 2015, sous l’effet d’un net repli des approvisionnements en pétrole raffiné et en hydrocarbures naturels, le déficit de ...
Douane/UE : ce qu’il faut savoir du nouveau Code de l’Union et du plan d’action français
Le nouveau Code des douanes de l'Union va entrer en vigueur le 1er mai 2016. Autant dire que tous les ...
Commerce extérieur : les exportations marquent le pas au 3e trimestre (Douanes)
Au troisième trimestre 2015 (juillet-septembre), les exportations françaises ont reculé de -1,8 % (après +3,4 % au deuxième trimestre), interrompant ...
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