Destinations d’affaires : Australie
FormalitésValidité du passeport d’au moins six mois après votre départ d’Australie + visa. Pour un ressortissant français qui souhaite se ...
Résultats de votre recherche 'iran'
Pas de résultats
Destinations d’affaires : Colombie
FormalitésIl suffit d’être en possession d’un passeport en cours de validité d’au moins six mois après la date de retour. ...
Destinations d’affaires : Norvège
FormalitésLa Norvège étant associée à l’espace Schengen, la carte nationale d’identité ou le passeport en cours de validité sont suffisants ...
France-Afghanistan : coopération régionale ferroviaire
A l’occasion du séminaire intergouvernemental sur la coopération régionale en matière ferroviaire autour de l’Afghanistan tenu le 4 juillet à ...
2011.07.04 Les différents régimes d’autorisation d’exportation
1. Principes des autorisations ; services compétents a) Les différents types d'autorisation Le contrôle à l'exportation des biens et technologies ...
2011.07.04 Taux des TVA, des taxes assimilées ou des autres taxes principales en vigueur dans les pays tiers
Le tableau qui suit présente pour chacun des pays tiers, ou du moins pour tous ceux dont la rédaction est ...
2011.07.04 Annexe I : Liste des pays utilisateurs du SH au 1er janvier 2009 (voir n°2-0260)
Afghanistan x Gabon + Norvège + Afrique du Sud + Gambie x Nouvelle-Calédonie x Albanie x Géorgie + Nouvelle-Zélande + ...
2011.07.04 Classement, à l’importation, des matériels de guerre, armes, munitions et matériels assimilés
Ce classement est fixé comme suit aux termes de l'article 2 du décret 95-589 du 6 mai 1995 (JORF du ...
2011.07.04 Champ d’application des carnets ATA
1. Conditions d'utilisation Les textes précités fixent les conditions d’utilisation d’un carnet ATA pour l’admission temporaire de marchandises dans la ...
2011.07.04 Note préliminaire : mesures d’embargo en vigueur
Les mesures d'embargo sont décidées par voie de divers actes législatifs communautaires, en application le plus souvent de résolutions adoptées ...
La boîte à outils export
DATA & SERVICES
Le Moci est le media n°1 au service des entrepreneurs, des conseillers et des professionnels du commerce international : Actualités online, magazine, dossiers, analyses, guides pratiques, réglementations, aides Export, carrières... Depuis 130 ans, des générations d'exportateurs français font confiance au Moniteur du Commerce International pour partager informations, ressources et expériences.