Textile : quatre scénarios pour l’avenir
À l’occasion de la présentation par le Réseau d’innovation internationale pour l’industrie (R3ilab) de l’étude « Scenarii mode et textiles ...
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2011.07.04 Taxes diverses et redevances
Dans les échanges intracommunautaires, les principales taxes et redevances sont perçues dans les conditions qui sont précisées dans le tableau ...
2011.07.04 Règles d’origine dans l’EEE
L'accord portant création de l'Espace économique européen comporte un protocole n° 4 relatif aux règles d'origine applicables dans les relations ...
2011.07.04 Accords sur le commerce CE/Arym, CE/Croatie, CE/Albanie, CE/Monténégro, CE/Bosnie-Herzégovine et CE/Serbie
1. Bases réglementaires, dates d'application et principes Décision du Conseil du 9 avril 2001 parue au JOCE L 124 du ...
2011.07.04 Taux des TVA, des taxes assimilées ou des autres taxes principales en vigueur dans les pays tiers
Le tableau qui suit présente pour chacun des pays tiers, ou du moins pour tous ceux dont la rédaction est ...
2011.07.04 Taxes parafiscales et taxes diverses
Le tableau suivant reprend l'ensemble des taxes parafiscales et taxes diverses perçues par la Direction générale des douanes et des ...
2011.07.04 Taxation au plan des taxes fiscales
En suite de perfectionnement passif, les produits réimportés pour la consommation dans le territoire fiscal d'exportation sont soumis à la ...
Maroc : le chômage tombe à 9,1 %
Le chômage est tombé de 10 % pendant le premier semestre 2010 à 9,1 % pendant les six premiers mois ...
Les quatre scénarios de l’industrie textile
A l’occasion de la présentation par le Réseau d’innovation internationale pour l’industrie (R3ilab) de l’étude « Scenarii mode et textiles ...
Tunisie : le challenge d’un nouveau programme économique
La Tunisie devrait élaborer un programme d’investissements de 26 milliards de dollars avant la réunion des ministres des Finances du ...
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