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Aéronautique: AirAsia commande 100 A320neo de plus
La compagnie malaisienne à bas coût AirAsia va acheter 100 Airbus 320neo supplémentaires, ce qui porte sa commande totale à ...
2011.07.04 Directions régionales de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE)
Site Internet : www.drire.gouv.fr Figurent entre parenthèses, les numéros des départements couverts. Remarque : les DRIRE et les DIREN seront ...
2011.07.04 Représentation fiscale
1. Dispositions communautaires La directive 2000/65/CE du Conseil du 17 octobre 2000, aujourd'hui abrogée par la directive de base 2006/112/CE ...
2011.07.04 Liste des produits exonérés à l’importation dans les DOM
NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation DESIGNATION DES PRODUITS 15-15-11-00 Huile de lin et ses fractions. 15-15-19-10 15-15-19-90 ...
2011.07.04 Opérations soumises à agrément préalable
En application de l'article 5 de l'arrêté du 2 octobre 1992 modifié, les opérations suivantes sont soumises à agrément préalable ...
2011.07.04 Procédure de remboursement TVA aux assujettis hors UE
Conformément aux dispositions de la 13ème directive communautaire (n° 86/560 du 17 novembre 1986) et du décret n° 88-255 du ...
2011.07.04 Opérations admises au bénéfice de l’exonération
1. Conditions applicables aux achats Pour les voyageurs dont la résidence est située en dehors de la Communauté, le bénéfice ...
2011.07.04 Classement, à l’importation, des matériels de guerre, armes, munitions et matériels assimilés
Ce classement est fixé comme suit aux termes de l'article 2 du décret 95-589 du 6 mai 1995 (JORF du ...
2011.07.04 L’assurance prospection
L'assurance prospection a pour but d'aider les entreprises françaises dans la recherche de nouveaux clients ou marchés à l'étranger en ...
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