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Contrôler le risque dans les pays émergents
Comment sécuriser la chaîne logistique dans des pays comme la Russie ou l’Algérie ? En mettant en place des procédures ...
Marseille, Lyon, Châteauroux, Nice… à chacun ses spécificités
Pour rester compétitifs dans l’ombre de leur grand concurrent parisien, les aéroports régionaux se spécialisent. Focus sur Marseille-Provence, Lyon Saint-Exupéry, ...
2011.07.04 RUSSIE (RU)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : en 5 exemplaires, établie en ...
2011.07.04 Les différents régimes d’autorisation d’exportation
1. Principes des autorisations ; services compétents a) Les différents types d'autorisation Le contrôle à l'exportation des biens et technologies ...
2011.07.04 Les importations de produits sidérurgiques
Le régime commun applicable aux importations de produits sidérurgiques CECA repose sur des formalités particulières qui diffèrent selon l'existence ou ...
2011.07.04 Taux des TVA, des taxes assimilées ou des autres taxes principales en vigueur dans les pays tiers
Le tableau qui suit présente pour chacun des pays tiers, ou du moins pour tous ceux dont la rédaction est ...
2011.07.04 Annexe I : Liste des pays utilisateurs du SH au 1er janvier 2009 (voir n°2-0260)
Afghanistan x Gabon + Norvège + Afrique du Sud + Gambie x Nouvelle-Calédonie x Albanie x Géorgie + Nouvelle-Zélande + ...
2011.07.04 Accords ACP : principes et bases réglementaires
Afin de renforcer les liens économiques et commerciaux avec les douze Etats de la CEI (Communauté des Etats indépendants, issus ...
2011.07.04 Liste des pays et territoires en développement bénéficiaires
Avertissement : Ces Etats bénéficient du SPG mais les dispositions quien résultent ne s'appliquent pas de façon systématique à tous ...
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