2011.07.04 SAINT-VINCENT ET GRENADINES (VC)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : établie sur le modèle de ...
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Indépendamment des conditions zootechniques figurant ci-dessus, des conditions sanitaires ont été fixées pour le sperme surgelé de bovins et pour ...
Les exportations de vins de Champagne et autres appellations contrôlées de la région, à destination des pays tiers, doivent être ...
Le certificat de déclaration d'exportation délivré par le Comité interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB), dont la présentation en douane ...
1. Bases réglementaires, dates d'application et principes Décision du Conseil du 9 avril 2001 parue au JOCE L 124 du ...
Mesures d'embargo (voir aussi n°_7-0000) Embargo levé le 23/01/2006 (cf. JOUE L 19 du 24 janvier 2006). Généralités documents : ...
L'organisation commune de marché (OCM) du secteur vitivinicole est régie essentiellement par les dispositions du règlement CE n° 479/2008 du ...
L’organisation commune de marché (OCM) dans le secteur des viandes ovines et caprines est régie par les dispositions du règlement ...
Le salon Vinexpo (Bordeaux, 19-23 juin) a permis aux vignobles brésiliens d’entrer dans deux nouveaux pays, le Mexique et le ...
« La viticulture représente 18 milliards d’euros de chiffre d’affaires cette année, pour un excédent de 7 milliards d’euros. Seul ...
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