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2011.07.04 Annexe I : Liste des pays utilisateurs du SH au 1er janvier 2009 (voir n°2-0260)
Afghanistan x Gabon + Norvège + Afrique du Sud + Gambie x Nouvelle-Calédonie x Albanie x Géorgie + Nouvelle-Zélande + ...
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2011.07.04 Avitaillement des navires et aéronefs : généralités
Par objets d'avitaillement, il faut entendre les vivres et les provisions destinés, soit à être consommés par l'équipage et les ...
2011.07.04 Circulation en France des boissons alcoolisées importées ou exportées
1. Généralités La circulation sur le territoire national des boissons alcoolisées à l’issue de leur importation ou aux fins de ...
2011.07.04 MACEDOINE (ancienne Rép. yougoslave de) (MK)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Certificat de circulation EUR 1 ou déclaration de ...
2011.07.04 BRESIL (BR)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : en 2 exemplaires, sans rature, ...
2011.07.04 BAHREIN (BH)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : rédigée en anglais, visée successivement ...
2011.07.04 AnnexeVIII: Produits agricoles de base : liste prévue à l’article 32 (1) et à l’annexeI (2) du traité CE (cf. n°2-2710)
NOMENCLATURE de BRUXELLES (NCCD) DESIGNATION des PRODUITS Chapitre 1 Animaux vivants Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Chapitre 3 Poissons, ...
2011.07.04 AUSTRALIE (AU)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : rédigée en anglais et comportant ...
2011.07.04 GUATEMALA (GT)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : elle doit être produite en un ...
2011.07.04 Régime spécifique de la commercialisation des produits
Le règlement de base CE n° 479/2008 (OCM) modifié, reprend les règles générales de commercialisation et de production applicables aussi ...
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