2011.07.04 Produits à base de viande et préparations de viandes
C'est, rappelons-le, la directive 2002/99/CE qui établit les règles de police sanitaire régissant la production, la transformation, la distribution et ...
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Les dispositions reprises au n° 2-6520 ci-dessus s'appliquent à l'identique aux produits et préparations à base de viande de lapin ...
1. Règles d’hygiène Le règlement CE n° 852/2004 du 29 avril 2004 (JOUE L 226 du 25 juin 2004) modifié, établit ...
1. Bases réglementaires Directive 2009/156/CE relative aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d’équidés et les importations d’équidés en provenance des ...
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1. Marchandises entièrement obtenues dans un seul pays (article 23 du CDC) Les marchandises entièrement obtenues dans un seul pays ...
La directive 64/432 modifiée recense les problèmes affectant les échanges d'animaux: maladies, vaccins, etc. et institue des certificats sanitaires communautaires. ...
La Tunisie présente des besoins dans toute une série de secteurs, certains traditionnels, comme les transports, d’autres correspondant à une ...
Jean-Pierre Barjon reste peu en place… Il présente l’histoire de Lorina tout en pianotant sur son téléphone portable. Il est ...
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