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2011.07.04 QATAR (QA)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : en 5 exemplaires et en ...
Résultats de votre recherche 'Koweit'
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2011.07.04 OMAN (OM)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : en quatre exemplaires, visée par ...
2011.07.04 EMIRATS ARABES UNIS (AE)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : en quatre exemplaires et en ...
2011.07.04 Taux des TVA, des taxes assimilées ou des autres taxes principales en vigueur dans les pays tiers
Le tableau qui suit présente pour chacun des pays tiers, ou du moins pour tous ceux dont la rédaction est ...
2011.07.04 Annexe I : Liste des pays utilisateurs du SH au 1er janvier 2009 (voir n°2-0260)
Afghanistan x Gabon + Norvège + Afrique du Sud + Gambie x Nouvelle-Calédonie x Albanie x Géorgie + Nouvelle-Zélande + ...
2011.07.04 BAHREIN (BH)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : rédigée en anglais, visée successivement ...
2011.07.04 ARABIE SAOUDITE (SA)
Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : en 4 exemplaires en anglais, ...
2011.07.04 AnnexeIbis: Liste des pays membres de l’OMC (cf.n°1-0120) Etat au 23juillet 2008 (1)
Afrique du Sud France Nicaragua Albanie Gabon Niger Niger Allemagne Gambie Nigeria Angola Géorgie Norvège Antigua-et-Barbuda Ghana Nouvelle-Zélande Arabie Saoudite ...
2011.07.04 Liste des pays et territoires en développement bénéficiaires
Avertissement : Ces Etats bénéficient du SPG mais les dispositions quien résultent ne s'appliquent pas de façon systématique à tous ...
Le Moyen-Orient à l’abri du printemps arabe
« Il faut rassurer les entreprises sur le Moyen-Orient après la période de turbulences et les fantasmes véhiculés à la ...
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