G8 : les ministres des Finances doublent leur aide aux pays du « printemps arabe »
Réunis à Marseille les 9 et 10 septembre, les ministres des Finances du G8 se sont engagés à doubler leur ...
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La filiale du groupe Geodis dédiée au « Freight Forwarding », c'est-à-dire spécialisée dans l’activité de commission de transport aérien ...
L'économie des règles d'origine applicables dans les relations entre les deux parties est définie par le protocole n° 3 de ...
Décision 97/430/CE du Conseil du 2 juin 1997 (JOCE L 187 du 16 juillet 1997) Avis aux importateurs paru au ...
Les procédures et les conditions relatives aux preuves de l'origine des produits entrant dans le champ d'application de l'accord d'association ...
Accord de coopération : CE / Syrie : accord conclu le 18 janvier 1977 et mis en vigueur le 1er ...
Le tableau qui suit présente pour chacun des pays tiers, ou du moins pour tous ceux dont la rédaction est ...
Afghanistan x Gabon + Norvège + Afrique du Sud + Gambie x Nouvelle-Calédonie x Albanie x Géorgie + Nouvelle-Zélande + ...
Afrique du Sud France Nicaragua Albanie Gabon Niger Niger Allemagne Gambie Nigeria Angola Géorgie Norvège Antigua-et-Barbuda Ghana Nouvelle-Zélande Arabie Saoudite ...
Avertissement : Ces Etats bénéficient du SPG mais les dispositions quien résultent ne s'appliquent pas de façon systématique à tous ...
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