Résultats de votre recherche 'bureau veritas'

Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : en 5 exemplaires précisant l'origine ...

Mesures d'embargo (voir aussi n°_7-0000) Embargo sur les ventes d'armes et de matériels connexes (sauf matériel à but humanitaire ou ...

Mesures d'embargo (voir aussi n°_7-0000) Embargo sur les livraisons d'armements et de matériel connexe (sauf matériel à but humanitaire ou ...

Mesures d'embargo (voir aussi n°_7-0000) Sont interdits la vente ou la fourniture à toute entité ou individu situé au Liban ...

Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : précisant l'origine et la provenance ...

Mesures d'embargo (voir aussi n°_7-0000) La résolution 1483 (2003) des Nations unies votée le 22 mai 2003 a maintenu un ...

Mesures d'embargo (voir aussi n° 7-0000) Sont interdits la vente, la fourniture, le transfert et l'exportation à destination de ce ...

Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale : en 4 exemplaires en anglais, ...

Généralités documents : voir n°_7-0005 et s. Spécificités ou précisions supplémentaires : Facture commerciale en trois exemplaires, en portugais ou ...