Entre Apple et Samsung, la guerre des brevets s’envenime

Les deux
entreprises ont entamé au printemps dernier une guerre juridique sur les
brevets de leurs téléphones portables et tablettes. Un feuilleton dont les
rebondissements soulignent la puissance d’intimidation des deux géants de l’électronique
grand public.

Dernier (mais
certainement pas ultime) round du combat entre Apple et Samsung, la
multinationale coréenne a annoncé le 29 août le retardement du lancement de sa
tablette Galaxy en Australie. Suite à une plainte d’Apple auprès de la Cour
fédérale d’Australie pour violation de propriété intellectuelle (la firme de
Cupertino reproche à la tablette de son concurrent de proposer un design trop
proche de celui de iPad), les deux entreprises avaient pourtant annoncé début
août être tombées d’accord pour ne pas commercialiser cette tablette en l’état.

Samsung a,
en outre, déclaré dans un communiqué son intention de « déposer un recours contre Apple Australie et Apple Inc pour
invalider les brevets dont Apple réclame la paternité, ainsi qu’un recours pour
violation de brevets détenus par Samsung et utilisés dans les iPhone et iPad ».
Aux antipodes de l’Australie, les deux sociétés s’affrontent également dans les
tribunaux nord-américains et européens.

Aux Pays-Bas,
le tribunal de La Haye, saisi par Apple, a confirmé le 24 août que Samsung violait
bien l’un de ses brevets, portant sur le « scrolling » des photos
(soit la façon de les faire défiler) sur ses téléphones mobiles Galaxy S, SII
et Ace. Et a donc interdit au Sud-Coréen de les commercialiser aux Pays-Bas et
dans les pays européens où ce brevet est enregistré, à savoir la France, l’Allemagne,
le Royaume-Uni, la Suisse, le Luxembourg, Monaco, la Finlande, la Suède, l’Irlande
et le Liechtenstein. Retournement de situation le lendemain : Samsung précise
sur son blog officiel que cette décision ne concerne que les Pays-Bas.

Une passe d’armes
juridique qui n’est pas sans rappeler la décision d’un tribunal allemand, le 10
août dernier. Après avoir annoncé l’interdiction de commercialiser dans
plusieurs pays européens la Galaxy Tab, pour cause de trop forte ressemblance
avec l’iPad, le tribunal de Düsseldorf a finalement fait volte-face et
circonscrit l’interdiction à la seule Allemagne. La compétence de ce tribunal
pour l’ensemble de l’Union européenne n’a en effet pas été établie.

Dans le
secteur de la téléphonie mobile (surtout depuis l’arrivée des smartphones) et
des tablettes, la course aux brevets ne date pas d’hier. Aux Etats-Unis elle
est même devenue un véritable business. Pour preuve l’explosion de patents trolls, des sociétés qui ne
produisent rien mais collectionnent les brevets. Et font un procès dès qu’ils
repèrent une utilisation par une société. Les frais de justice pouvant
rapidement monter en flèche, les entreprises attaquées préfèrent négocier. Et
le brevet retourne dans son placard.

Nombre d’experts
considèrent néanmoins que le recours aux tribunaux, très fréquent dans ce
secteur, est plus de l’ordre de l’intimidation qu’autre chose. Dans le cas du
brevet dont Apple conteste l’utilisation
par Samsung dans certains de ses mobiles, de légères modification permettent en
effet de mettre fin au conflit. « Les
motifs visant essentiellement Android 2.2, une mise à jour vers Honeycomb
pourrait suffire à résoudre l’affaire », estime le site itespresso.fr.

Sophie
Creusillet