5.3.6 Le Transit international routier (TIR)

Le système TIR permet aux marchandises de circuler sous le contrôle douanier au-delà des frontières internationales en suspension des droits et taxes qui seraient normalement dus à l’importation. Il est fondé sur cinq piliers :
• la sécurité des véhicules ou des conteneurs ;
• la chaîne de garantie internationale ;
• le carnet TIR en tant que document de transit douanier reconnu internationalement ;
• la reconnaissance mutuelle des contrôles douaniers ;
• l’accès contrôlé au système TIR.
Le TIR peut être seulement utilisé lorsque les mouvements commencent ou se terminent dans un pays tiers, ou lorsqu’une circulation intracommunautaire des marchandises s’effectue via un pays tiers. Le régime du TIR n’est donc pas prévu pour la circulation de marchandises entre deux bureaux de l’Union européenne.
Le carnet TIR, valable et dûment rempli par le transporteur, constitue une preuve de l’existence et de la validité de la garantie. Il est pris en charge par les services douaniers dans le pays de départ, accompagne les marchandises, et sert de document de contrôle douanier dans les pays de départ, de transit et de destination.
Le système de garantie est dirigé par une organisation internationale, l’Union internationale de transports routiers (IRU), qui regroupe des associations nationales de transport routier. L’IRU et les associations nationales garantes (l’Association française du transport routier international – AFTRI – en France) assurent la couverture financière des opérations effectuées sous le régime du TIR.
Depuis le 1er janvier 2009, le système NSTI est utilisé pour les mouvements de marchandises placées sous régime TIR sur le territoire communautaire.