Marchandises destinées à l’industrie hôtelière et touristique
NUMEROS DU TARIF des droits de douane d’importation |
DESIGNATION DES PRODUITS |
4006 à 4007 |
Tous produits de ces positions. |
4010 |
Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. |
Ex 4205 |
Articles de maroquinerie n’ayant pas le caractère de contenant (sous-mains,signets, etc.) en cuir naturel ou reconstitué. |
Ex 4416 |
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs partiesen bois. |
4419 |
Articles en bois pour la table et la cuisine. |
4420 |
Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis,écrins, plumiers, portemanteaux, lampadaires et autres appareils d’éclairage,etc.), objets d’ornement, d’étagère et article de parure en bois ; partiesen bois de ces ouvrages ou objets. |
Ex 4421.90 |
Ustensiles de ménage en bois. |
4801.20 |
Nattes, paillassons et claies en matières végétales. |
4602 |
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matièresà tresser ou confectionnés à l’aide des articles du n° 4601 : ouvrages enluffa. |
Ex 4814 |
Papiers peints et revêtements muraux similaires. |
4910 |
Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriersà effeuiller. |
5007 |
Tissus de soie ou de déchets de soie. |
5111 à 5113 |
Tous produits de ces positions. |
5208 à 5212 |
Tous produits de ces positions. |
5309 à 5311 |
Tous produits de ces positions. |
5407 à 5408 |
Tous produits de ces positions. |
5212 à 5515 |
Tous produits de ces positions. |
5516 |
Tissus de fibres artificielles discontinues. |
5804 |
Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, fils textiles, lameset formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouvertsou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. |
5701 à 5703 |
Tous produits de ces positions. |
5706 |
Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. |
5801 à 5805 |
Tous produits de ces positions. |
5809 à 5811 |
Tous produits de ces positions. |
5902 |
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacitéde nylon ou d’autres polyamides de polyesters ou de rayonne viscose. |
5904 à 5907 |
Tous produits de ces positions. |
5909 |
Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires en matières textiles, même avecarmatures ou accessoires en autres matières. |
Ex 5911 |
Produits et articles textiles pour usages techniques visés à la note 7du présent chapitre, à l’exclusion des gazes et toiles à bluter, même confectionnées. |
Ex 6301 |
Couvertures autres que les couvertures chauffantes électriques. |
6302 à 6304 |
Tous produits de ces positions. |
6306 |
Bâches, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, storesd’extérieur, tentes et articles de campement. |
6308 |
Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires,pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettesbrodées, ou d’articles textiles similaires, en emballage pour la venteau détail. |
6601 |
Parapluies, ombrelles ou parasols (y compris les parapluies cannes, lesparasols de jardin et articles similaires). |
Ex 6603 |
Parties, garnitures et accessoires pour articles du n° 6501. |
6806 |
Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produitsminéraux similaires expansés ; mélanges et ouvrages en matières minéralesà usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son, àl’exclusion de ceux des nos 6811, 6812 ou du chapitre 69. |
6909 |
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques,en céramique ; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale,en céramique ; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballageen céramique. |
6911 et 6912 |
Tous produits de ces positions. |
7007 |
Verre de sécurité consistant en verres trempés ou formes de feuilles contrecollées. |
7009 |
Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. |
7010.90 |
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, autresrécipients de transport ou d’emballage, en verre ; bocaux à conserves,en verre ; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. |
7013 |
Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette,le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, autresque ceux des nos 7010 à 7018. |
Ex 7114 |
Articles d’orfèvrerie et leurs parties, plaques ou doubles de métaux précieux. |
7310 |
Tous produits de cette position. |
7321 et 7322 |
Tous produits de ces positions. |
Ex 7323 |
Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en fonte,fer ou acier. |
7328 |
Autres ouvrages en fer ou en acier. |
7417 à 7419 |
Tous produits de ces positions. |
7508 |
Autres ouvrages en nickel. |
7612 |
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires enaluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples) pour toutesmatières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés) d’une contenancen’excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, mêmeavec revêtement intérieur ou calorifuge. |
7615 à 7616 |
Tous produits de ces positions. |
7804 |
Tables, feuilles et bandes en plomb ; poudres et paillettes de plomb. |
8003 |
Barres, profilés et fils en étain. |
Ex 8007 |
Articles de ménage, d’hygiène, d’économie domestique et leurs parties enétain. |
8201.50 |
Sécateurs (y compris les cisailles à volailles) maniés à une main. |
8205 à 8206 |
Tous produits de ces positions. |
8210 |
Appareils mécaniques actionnés à la main, d’un poids de 10 kg ou moins,utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. |
Ex 8211 |
Couteaux (autres que ceux du n° 8208) à lame tranchante ou dentelée. |
8212 et 8213 |
Tous produits de ces positions. |
Ex 8214 |
Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirsde boucher ou de cuisine et coupe-papier, par exemple). |
8215 |
Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciauxà poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. |
8303 et 8304 |
Tous produits de ces positions. |
8306 |
Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métauxcommuns : statuettes et autres objets d’ornements en métaux communs ; cadrespour photographies, gravures ou similaires en métaux communs ; miroirs enmétaux communs. |
8310 |
Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires,chiffres, lettres et enseignes diverses en métaux communs à l’exclusionde ceux du n° 9405. |
8403 à 8404 |
Tous produits de ces positions. |
8418 |
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériels, machineset appareils pour la reproduction du froid, à équipement électrique ouautre ; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnementde l’air du n° 8415. |
8419.81 |
Percolateurs. |
Ex 8422 |
Machines à laver la vaisselle. |
Ex 8423 |
Appareils et instruments de pesage, à l’exclusion des bascules et balancescompteuses de pièces, bascules et balances ensacheuses ou doseuses et autresbascules ou balances à usages spéciaux, poids et parties de ces appareils. |
8450 |
Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. |
Ex 8451 |
Machines et appareils (autres que les machines du n° 8450) pour le lavage,l’essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les pressesà fixer), le blanchiment, la teinture, l’apprêt, le finissage. |
8452 |
Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n°8440, meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machinesà coudre ; aiguilles pour machines à coudre. |
8469 à 8470 |
Tous produits de ces positions. |
8472 |
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ouà stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiquesde billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher lespièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforerou à agrafer, par exemple). |
Ex 8473 |
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires)reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés auxmachines ou appareils des nos 8469, 8470, 8472. |
8476 |
Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes,denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pourchanger la monnaie. |
8502 |
Groupes électrogènes. |
8509 |
Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique. |
8516 |
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pourle chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires ; appareils électrothermiquespour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser,par exemple) ou pour sécher les mains ; fers à repasser électriques ; autresappareils électrothermiques pour usages domestiques, résistances chauffantes,autres que celles du n° 8545. |
Ex 8517 |
Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, à l’exceptiondes appareils de télécommunication par courant porteur. |
8518 à 8520 |
Tous produits de ces positions. |
8527 |
Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou laradiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrementou de reproduction du son ou à un appareil d’horlogerie. |
8528 |
Appareils récepteurs de télévision. |
Ex 8529 |
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinéesaux appareils du n° 8527. |
Ex 8703 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçuspour le transport de personnes (autres que ceux du n° 8702) y compris lesvoitures du type » break « , comportant un minimum de sept places assises. |
8715 |
Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfantset leurs parties. |
8716.80 |
Autres véhicules non automobiles et leurs parties. |
Ex 8716.90 | |
8901 |
Paquebots, bateaux de croisière, transbordeurs, cargos, péniches et bateauxsimilaires pour le transport de personnes et de marchandises. |
8903 |
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateauxà rames et canoës. |
Ex 8906 |
Bateaux de sauvetage. |
9105 à 9106 |
Tous produits de ces positions. |
9201 |
Pianos, même automatiques ; clavecins et autres instruments à cordes àclavier. |
9202.90 |
Harpes. |
9207 |
Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié pardes moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). |
9401 à 9405 |
Tous produits de ces positions. |
9504 |
Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement,les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quillesautomatiques (bowling par exemple). |
9506.40 |
Articles et matériel pour le tennis de table. |
9617 |
Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l’isolationest assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l’exclusion des ampoulesen verre). |