2020.12.28 ANTICIPATION : parution table de concordance version1 SH 2017 / SH 2022
ANTICIPATION : parution table de concordance version1 SH 2017 / SH 2022
La présente section contient les tables de concordance entre l’édition 2017 et l’édition 2022 du Système harmonisé (SH), élaborées par le Secrétariat de l’Organisation mondiale des douanes conformément aux instructions données par le Comité du Système harmonisé (CSH).
Elles n’ont pas un statut légal.
Les tables de concordance pourraient subir dans le futur des amendements ou des modifications.
La version la plus récente est toujours disponible sur le site Internet de l’OMD.
La Table I établit la concordance entre l’édition de 2022 et l’édition de 2017 du SH.
La Table II établit la concordance au départ de l’édition 2017 vers l’édition 2022 du SH. Elle est la transposition mécanique de la Table I et n’est de ce fait assortie d’aucune remarque.
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