2018.09.12 OEA/ARM : Nouveaux guides publiés par l’ OMD

OEA/ARM : Nouveaux guides publiés par l’ OMD

Nouveaux guides de l’ OMD pour soutenir la mise en œuvre des programmes d’OEA et des ARM.

• Guide de l’auditeur : http://www.wcoomd.org/-/media/wco/public/fr/pdf/topics/facilitation/instruments-and-tools/tools/safe-package/guide_auditeur_oea.pdf?db=web
• Guide stratégique pour la reconnaissance mutuelle des OEA : http://www.wcoomd.org/-/media/wco/public/fr/pdf/topics/facilitation/instruments-and-tools/tools/safe-package/guide_reconnaissance_mutuelle_oea.pdf?db=web

Extraits de la page d’information :
L’ OMD a publié deux documents clés qui fournissent des conseils détaillés pour une mise en œuvre efficace et harmonisée des programmes d’opérateurs économiques agréés et des accords de reconnaissance mutuelle (ARM) qui accompagnent souvent les programmes: le Guide de l’auditeur et le Guide stratégique pour la reconnaissance mutuelle des OEA.

Le « Guide de l’auditeur OEA » vise principalement à renforcer les capacités des administrations des douanes dans le processus de validation des OEA, en particulier dans la validation des dispositions relatives à la sécurité et aux politiques de gestion. Le guide peut également permettre au secteur privé de mieux comprendre le processus et de s’y préparer. Il apporte ainsi une plus grande transparence dans le processus de certification et davantage de prévisibilité quant au résultat de l’audit, ce qui, dans le temps, permettra de renforcer la confiance entre les douanes et les opérateurs économiques. Le guide devrait également contribuer à harmoniser les programmes OEA dans le monde entier, facilitant ainsi la négociation des accords de reconnaissance mutuelle.

Le « Guide stratégique pour la reconnaissance mutuelle des OEA » vise à aider les administrations des douanes à élaborer des accords de reconnaissance mutuelle, à les négocier et à les mettre en œuvre. Il promeut l’adoption d’une démarche stratégique globale quant aux ARM, établissant une vision claire et une feuille de route répertoriant les activités à entreprendre pour atteindre les objectifs en termes de planification, de négociation et de mise en œuvre des ARM avec les administrations des douanes partenaires. Il présente certains des catalyseurs essentiels à la réussite de la négociation et de la mise en œuvre des accords, illustrant la théorie avec des exemples pratiques. En outre, le Guide stratégique recommande d’envisager une négociation des ARM au niveau régional ou plurilatéral. Une telle démarche permettrait de réduire, voire d’éliminer, la nécessité de négocier de nombreux accords au niveau bilatéral ainsi que les coûts administratifs générés par un tel processus.
Outre l’élaboration de directives, l’ OMD fournit également une assistance technique directe pour aider ses Membres et leurs parties prenantes à renforcer la sécurité de la chaîne logistique internationale tout en facilitant le plus possible le mouvement des marchandises légitimes.