2011.07.04 AnnexeVIII: Produits agricoles de base : liste prévue à l’article 32 (1) et à l’annexeI (2) du traité CE (cf. n°2-2710)

NOMENCLATURE
de
BRUXELLES
(NCCD)

DESIGNATION des PRODUITS

Chapitre 1

Animaux vivants

Chapitre 2

Viandes et abats comestibles

Chapitre 3

Poissons, crustacés et mollusques

Chapitre 4

Lait et produits de la laiterie ; ?ufs d’oiseaux ; miel naturel

Chapitre 5

05.04

Boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux, autres queceux de poissons

05.15

Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ; animauxmorts des chapitres 1 ou 3, impropres à la consommation humaine

Chapitre 6

Plantes vivantes et produits de la floriculture

Chapitre 7

Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

Chapitre 8

Fruits comestibles ; écorces d’agrumes et de melons

Chapitre 9

Café, thé et épices, à l’exclusion du maté (n° 09.03)

Chapitre 10

Céréales

Chapitre 11

Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; gluten ; inuline

Chapitre 12

Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantesindustrielles et médicinales ; pailles et fourrages

Chapitre 13

ex 13.03

Pectine

Chapitre 15

15.01

Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues ; graisse de volaillespressée ou fondue

15.02

Suifs (des espèces bovines, ovine et caprine) bruts ou fondus, y comprisles suifs dits « premiers jus »

15.03

Stéarine solaire ; oléo-stéarine ; huile de saindoux et oléo-margarine nonémulsionnée, sans mélange ni aucune préparation

15.04

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins même raffinées

15.07

Huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, brutes, épurées ou raffinées

15.12

Graisses et huiles animales ou végétales hydrogénées, même raffinées maisnon préparées

15.13

Margarine, simili-saindoux et autres graisses alimentaires préparées

15.17

Résidus provenant du traitement des corps gras ou de cires animales ouvégétales

Chapitre 16

Préparations de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques

Chapitre 17

17.01

Sucres de betterave et de canne, à l’état solide

17.02

Autres sucres ; sirops ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ;sucres et mélasses caramélisés

17.03

Mélasses, même décolorées

17.05

Sucres, sirops et mélasses aromatisés ou additionnés de colorants (y comprisle sucre vanillé ou vanilliné), à l’exception des jus de fruits additionnésde sucre en toutes proportions

Chapitre 18

18.01

Cacao en fèves et brisures de fèves, brutes ou torréfiées

18.02

Coques, pelures, pellicules et déchets de cacao

Chapitre 20

Préparations de légumes, de plantes potagères, de fruits et d’autres plantesou parties de plantes

Chapitre 22

22.04

Moûts de raisins partiellement fermentés, même mutés autrement qu’à l’alcool

22.05

Vins de raisins frais ; moûts de raisins frais mutés à l’alcool (y comprisles mistelles)

22.07

Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées

ex 22.08
ex 22.09

Alcool éthylique, dénaturé ou non, de tous titres, et obtenu à partir deproduits agricoles figurant à l’annexe I du traité, à l’exclusion des eaux-de-vie,liqueurs et autres boissons spiritueuses, préparations alcooliques composées(dites « extraits concentrés ») pour la fabrication de boissons

22.10

Vinaigres comestibles et leurs succédanés comestibles

Chapitre 23

résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pouranimaux

Chapitre 24

24.01

Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac

Chapitre 45

45.01

Liège naturel brut et déchets de liège ; liège concassé, granulé ou pulvérisé

Chapitre 54

54.01

Lin brut, roui, teillé, peigné, ou autrement traité, mais non filé ; étoupeset déchets (y compris les effilochés)

Chapitre 57

57.01

Chanvre (Cannabis sativa) brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité,mais non filé ; étoupes et déchets (y compris les effilochés)