2015.03.06 ÉVOLUTION DU TÉLÉ SERVICE RITA

Évolution du télé service RITA

Le référentiel RITA évolue. Cliquez sur la bulle Nomenclature du bouton RITA encyclopédie sur prodou@ne. Pourquoi s’y rendre ? Pour vous faciliter la recherche de nomenclature des produits que vous voulez importer ou exporter.

Rappel : en 2010 la DGDDI a entamé les démarches pour l’évolution du Référentiel Intégré Tarifaire Automatisé (RITA)

Objectif : améliorer son ergonomie et sa convivialité afin de :

– permettre un meilleur accès à l’information réglementaire

– offrir une navigation plus intuitive entre les différents écrans

– fournir une information réglementaire plus accessible

Le lotissement des travaux a été effectué en fonction des 4 axes stratégiques :

–          LOT 1 : Simplification d’accès à la réglementation (livré en 2012)

–          LOT 2 : Simplification d’accès et aide au classement des marchandises – livraison le 18/02/2015

–          LOT 3 : Estimation, nouvelle estimation simplifiée et fonctions de personnalisation (à venir)

–          LOT 4 : Fonctionnalités expertes (à venir)

La DGGDI a livré le lot 2 de l’évolution du télé service  RITA  accessible sur https://pro.douane.gouv.fr  rubrique « RITA encyclopédie ».

L’évolution concerne  la « bulle Nomenclature » c’est-à-dire l’aide au classement tarifaire des marchandises  avec :

–          Une nouvelle ergonomie de l’écran de saisie des critères de recherche

–          Une recherche par position tarifaire, littérale ou par mots-clefs (du tarif ou usuels) dans les positions et les notes de sections, chapitres etc. (sauf les notes explicatives du SH)

–          Une nouvelle ergonomie du rendu des résultats avec une arborescence plus lisible

–          Nouveaux outils d’aides réglementaires :

o    Un accès aux notes de sections, de chapitres, de sous-positions et notes complémentaires

o     Un accès à une boite à outils des aides au classement tarifaire  (le Tarif et ses règlements modificatifs, les règlements de classement, les Notes Explicatives de la Nomenclature Combinée (NENC), des liens vers les bases de données européennes ou internationales : OMD, Eurostat, EBTI, ECICS, CURIA et comitologie)