2016.07.29 MISE A JOUR DES NENC
Parution au JOUE C 273 du 27/07/2016 de 2 modifications des notes explicatives de la nomenclature combinée (NENC)
1/ Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2016/C 273/05)
| 9503 00 | Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre |
2/ Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2016/C 273/06)
| 8714 99 90 | Autres; parties |
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