Contrefaçon : attention aux jouets dangereux importés en masse !

La douane a détruit le 17 décembre dans un incinérateur à Créteil plus de 20 000 jouets saisis au cours du mois de novembre par la Task Force Dragon de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED). Il s’agit de 9 659 contrefaçons et de 11 576 jouets dangereux ne respectant pas les normes de sécurité en vigueur sur les jouets.

Créée en 2008, suite à la découverte de l’existence de réseaux criminels visant à faire parvenir en France, via un autre État membre, des produits fabriqués en Chine à moindre coût en essayant d’éluder les droits et taxes, la Task Force Dragon lutte contre des réseaux internationaux dont le but unique est de livrer frauduleusement des marchandises en éludant le paiement de la TVA.

Les marchandises, en provenance de Chine, étaient entrées dans l’Union européenne par la Belgique en suspension de TVA, puis avaient été livrées dans un entrepôt en France à une société écran, dans le double but d’éviter le paiement de la TVA et les contrôles du respect des normes de sécurité en France. Un travail de ciblage sur les conteneurs en provenance de Chine en coopération avec l’attaché douanier compétent pour le Bénélux et les autorités de ces pays, a permis aux agents des douanes d’intercepter le conteneur au moment de son déchargement en entrepôt.

Quelque 2 616 contrefaçons de « Fées volantes » et 7 043 contrefaçons de poupées « Monster High » (notre photo) ont ainsi pu être saisies. Les douaniers ont également intercepté 288 pistolets laser, 2 820 postes de radio, 200 chargeurs de téléphone, 468 voitures jouet et 7 800 ballons gonflables présentant d’importantes non conformités tels que des dysfonctionnements électriques et électromagnétiques et des risques d’ingestion pour les plus petites pièces.
Ces articles étaient destinés à être revendus sans facturation dans des bazars, sur des marchés ou à la sauvette.

En 2013, la douane française a saisi 7,6 millions de contrefaçons, dont 350 000 contrefaçons de jouets. Les services douaniers ont par ailleurs contrôlé 24 millions d’objets au titre de la réglementation sur les normes techniques parmi lesquels 3,6 millions de jouets. 380 000 d’entre eux ont été retirés du marché car non conformes et dangereux. 176 000 ont été jugés non conformes.

V. A.