2018.03.07 Classement tarifaire : Décisions du Comité SH de l’OMD

Classement tarifaire : Décisions du Comité SH de l’OMD

L’OMD  a publié sur son site les décisions de classement prises lors de la 60ème session du Comité du Système harmonisé.

Extrait de la page d’information  :
Il s’agit, en particulier, de 21 nouveaux Avis de classement, de 18 jeux de modification des Notes explicatives du SH (NESH) ainsi que de 45 décisions de classement.
Ces décisions portent, entre autres, sur  :
– des moules vertes blanchies;
– du quinoa, destiné normalement à l’alimentation humaine, dont la pellicule de saponine a été retirée après récolte ;
– de la fumée de silice ;
– d’un étui en plastique spécifiquement conçu pour les smartphones ;
– de chaussures en matières plastiques connues sous l’appellation de « sandales pour adultes en matières plastiques » et « sandales pour enfants en matières plastiques » ;
– une hotte de laboratoire à flux laminaire horizontal ;
– un tableau blanc interactif électronique, d’une dimension de 78 pouces, constitué d’une surface tactile multi touche, effaçable à sec, avec la possibilité de manipulation au stylet et au toucher du doigt ;
– un module de transistors bipolaires à grille isolée (IGBT);
– des livres accompagnés d’appareils de reproduction du son également appelés « Coffret du Livre du futur » ;
– un module solaire à couche mince ;
– un instrument de contrôle de circuits intégrés
– une planche à rame.

www.wcoomd.org/fr/topics/nomenclature/instrument-and-tools/tools-to-assist-with-the-classification-in-the-hs/hs_classification-decisions/classification-decisions.aspx